Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAGNOSTIC-CV
Numéro de dépôt :
1336566
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1995
Présentation de la marque DIAGNOSTIC-CV
Déposée le 27 décembre 1985 par MOREAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAGNOSTIC-CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAGNOSTIC-CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSTIC-CV est expirée depuis le 27 décembre 1995.
MOREAU Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23